Mentions légales
1. Propriété
Le site est la propriété exclusive de l'entreprise Atelier Chloé Osmont, dont le siège est situé au 1, allée Marie Nodier, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES.
Le responsable du site et de la publication, Chloé Osmont, est une personne physique.
Exercice d'une activité dans le cadre d'une micro-entreprise dont le numéro SIREN est 933 880 304.
Numéro de téléphone non surtaxé : +33 7 81 62 32 28
Adresse e-mail : [email protected]
2. Hébergeur du site
Le site atelierchloeosmont.com est hébergé à titre gratuit sur un serveur personnel au 6, rue des Saints-Sauveurs, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES.
L'hébergeur du site, Hugo Kindel, est une personne physique.
Numéro de téléphone non surtaxé : +33 6 52 98 20 88
Adresse e-mail : [email protected]
3. Propriété intellectuelle et contrefaçon
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de Chloé Osmont. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle (CPI).